Mentions légales
DECOUTURE COMMUNICATION
Micro-Entreprise
Numéro Siret : 521 736 397 00030
Gérante - Chef de projet/Infographiste:
Valérie Decouture
Siège Social :
28, rue Marguerite Yourcenar - 37550 Saint-Avertin
Tel : 06 87 19 66 24
Mail : formulaire contact
Responsable de la publication - Création graphique et mise en page du site
Valérie Decouture
DECOUTURE COMMUNICATION
Hébergement et développpement du site
JIMDO
Droits d'auteur - Copyright
L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous droits de reproduction sont
réservés, y compris pour les documents photographiques.
* La récupération des photos est interdite pour toute utilisation commerciale ou autre, non-conforme avec le droit d'auteur.
* Tous les droits de reproduction ou de représentation de ceux-ci sont réservés pour tous les pays. Le site Internet a été mis en oeuvre avec la collaboration des prestataires cités dans les
pages du site.
* Tous les logos et documents graphiques sont la propriété des marques et entreprises citées.
A ce titre, leur représentation, reproduction, imbrication, diffusion et rediffusion, partielle ou totale, est interdite, conformément aux dispositions de l’article
L.122-4 du Code de la propriété intellectuelle.
* Les photos sont soumises à copyright et ne peuvent être reproduites sans accord écrit.
Informatique et libertés
Conformément la loi "Informatique et Libertés" du 6 janvier
1978 (art. 34), vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent. Pour exercer ce droit, adressez-vous simplement via
le formulaire contact
Aucune information personnelle n'est collectée à votre insu ni cédée à des tiers.
Liens externes
Les liens de cette zone qui vous font quitter le site http://www.decouture-communication.fr/ vers les sites cibles ne sont pas sous notre
responsabilité concernant le contenu de ces sites, les liens qu'ils contiennent ni les changements ou mises à jour qui leur sont apportés.
Modifications
DECOUTURE COMMUNICATION se réserve le droit de modifier ou de corriger, à tout moment et sans préavis, les contenus de son site internet, quelle que soit leur
nature.
Mise à jour le 28 Septembre 2017
